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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER
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CUVEE DE MINUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DE MINUIT
GRATIEN MEYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98763598
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2028

Présentation de la marque CUVEE DE MINUIT

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVEE DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER domicilié(e) Route de Montsoreau - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE MINUIT arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

GRATIEN MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT MEYER , (Marque figurative) , FLAMME D'OR , HENDI D'ALRAN , FESTILLANT SPARKLING , CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER , GRATIEN & MEYER , JAZZBULLES , FESTILLANT SPARKLING , FESTILLANT


GRATIEN MEYER, Société par actions simplifiée - Route de Montsoreau - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385274 - Publication au BOPI 2008-09-24

Inscription le 19 juin 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°302258 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694422 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).